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Marque déposée "غطسة رأس السنة Littorale & Baignade du nouvel an"

 

L'Association Sport Pour Tous Zaghouan possède un certificat d'enregistrement à l'Institut National de Normalisation et de la Propriété Industrielle (INNORPI), de sa Marque déposée en date du 05/02/2015 sous le N° TN/T/ 2015/249

L’Association Sport Pour Tous Zaghouan est titulaire des marques suivantes :

-  La marque Tunisienne est déposée par M. le président de l’Association Sport Pour Tous de Zaghouan désignant notamment « des activités d’éducation, formation, divertissement et activités sportives et culturelles » de la classe 43

- Les marques communautaires : "©Littorale & Baignade du nouvel an, "©غطسة" et tous mots cités dans le logo ci-dessus sont déposés par M. le président de l’Association Sport Pour Tous de Zaghouan désignant notamment « des activités d’éducation, formation, divertissement et  activités sportives et culturelles » de la classe 43

-   La marque Tunisienne est exploitée pour désigner des événements sportifs dans la mer et sur la plage en hiver et/ou à l’occasion du nouvel an que l’association organise chaque année en partenariat avec ses associés

De plus, l’Association Sport Pour Tous Zaghouan, jouit des droits d’auteur du logo figurant sur les marques précitées. Cet événement du fait de son originalité bénéficie de la protection accordée par le code de la propriété intellectuelle et est également inscrit à l'Organisme Tunisien des Droits d'Auteurs et des droits Voisins (OTDAV). Au terme de la loi n°94-36, du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique , telle que modifiée et complétée par la loi n° 2009-33 du 23 juin 2009, l'événement est protégé du seul fait de sa création.